0805 385 060

Accueil > DIVERS > Pied de page > Mentions légales

lien de telechargerment article au format PDF

Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Editeur du site

FORMAFRANCE - SAS AU CAPITAL DE 50 000 EUROS - SIÈGE SOCIAL : 6 PLACE DU GRAND ROND – 81370 SAINT-SULPICE - TÉL : 05 63 40 50 60 – TÉLÉCOPIE 05 63 34 26 46 – contact@formafrance.fr
RCS CASTRES B 800 090 185 – SIRET 800 090 185 00011 responsable de la publication : Olivier Corbin

Coordonnées de l’hébergeur du site

Services Web Midi-Pyrénées, Jean-Jacques Bui, Toulouse, 06 20 29 33 00

Conditions d’utilisation

Le présent site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Nous pouvons modifier celles-ci à tout moment et sans préavis. Nous ne saurions être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, nous ne saurions être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager notre responsabilité.

Informations et exclusions

FORMAFRANCE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de FORMAFRANCE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. FORMAFRANCE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le présent site contient des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Nous ne disposons d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. FORMAFRANCE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de FORMAFRANCE ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de FORMAFRANCE. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de FORMAFRANCE, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. FORMAFRANCE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.