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Présider le CSE

Établissement IBC

FORMATION / ACCOMPAGNEMENT
1 à 2 jours

OBJECTIF

• Présider le CHSCT
• Permettre au CHSCT de contribuer positivement au management des risques de l’entreprise dans le cadre de ses missions règlementaires.
• Connaître le contexte juridique de la prévention et comprendre qu’il existe une solidarité d’intérêts entre les acteurs de l’entreprise en matière de sécurité
• Connaître les missions du CHSCT
• Connaître les règles de fonctionnement et les moyens du CHSCT
• Connaître le rôle du président dans l’exercice du droit d’alerte et de retrait
• Être capable d’identifier les ressources du management des risques, d’apprécier sa cohérence et de définir les axes de contribution du CHSCT à l’amélioration de la sécurité.
• Être capable d’organiser efficacement la mise en œuvre de mesures de prévention en y incluant la contribution du CHSCT.

CONTENU

• Les enjeux de la prévention
• Le contexte juridique général de la prévention
• Les responsabilités et la solidarité d’intérêts entre les acteurs
• Les missions du CHSCT, un acteur parmi d’autres
• Les acteurs externes et internes de la sécurité et leurs rôles
• Les missions spécifiques du CHSCT
• L’information et la consultation du CHSCT
• Le bilan et le programme annuel
• Les règles de fonctionnement et les moyens du CHSCT
• La recherche d’informations juridiques dans le code du travail et sur Internet.
• Le droit d’alerte et de retrait
• Les ressources du management des risques liées à l’expérience : la règlementation, l’enquête après accident, la pyramide de Bird, la visite du CHSCT
• La prévention a priori et la contribution du CHSCT : le vocabulaire de la prévention, l’évaluation des risques, le plan de prévention
• Le système de management de la sécurité et la contribution potentielle du CHSCT.

OUTILS PÉDAGOGIQUES

• Exercices sur les documents de l’entreprise et dans le cadre de la visite des locaux
• Documents de l’entreprise (à fournir en amont)
• Films pédagogiques INRS selon les activités de l’établissement et es besoins
• Apports de connaissances et échanges avec le formateur
• Études de cas et de documents
• Exercices
• Discussions

INFORMATIONS PRATIQUES

Public : tout public
Prérequis : Être président du CHSCT
Validation du stage : Attestation de Formation. Feuille de présence.
Encadrement de la formation : Formateur Ingénieur Prévention des risques - 8 ans d’expérience
Assistance technique : gratuite tout au long de l’année
Recyclage règlementaire : Tous les 4 ans.