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Présider le CSE

Établissement IBC

FORMATION / ACCOMPAGNEMENT
1 à 2 jours

Accompagnement spécifique FormaFrance :
Assistance technique gratuite tout au long de l’année. Notre Formateur ou Ingénieur formation reste à votre écoute et vous conseille via assistance@formafrance.fr

OBJECTIF

• Présider le CSE
• Permettre au CSE de contribuer positivement au management des risques de l’entreprise dans le cadre de ses missions réglementaires.
• Connaître le contexte juridique de la prévention et comprendre qu’il existe une solidarité d’intérêts entre les acteurs de l’entreprise en matière de sécurité
• Connaître les missions du CSE
• Connaître les règles de fonctionnement et les moyens du CSE
• Connaître le rôle du président dans l’exercice du droit d’alerte et de retrait
• Être capable d’identifier les ressources du management des risques, d’apprécier sa cohérence et de définir les axes de contribution du CSE à l’amélioration de la sécurité.
• Être capable d’organiser efficacement la mise en œuvre de mesures de prévention en y incluant la contribution du CSE.

PROGRAMME

• Les enjeux de la prévention
• Le contexte juridique général de la prévention
• Les responsabilités et la solidarité d’intérêts entre les acteurs
• Les missions du CSE, un acteur parmi d’autres
• Les acteurs externes et internes de la sécurité et leurs rôles
• Les missions spécifiques du CSE
• L’information et la consultation du CSE
• Le bilan et le programme annuel
• Les règles de fonctionnement et les moyens du CSE
• La recherche d’informations juridiques dans le code du travail et sur Internet.
• Le droit d’alerte et de retrait
• Les ressources du management des risques liées à l’expérience : la réglementation, l’enquête après accident, la pyramide de Bird, la visite du CSE
• La prévention a priori et la contribution du CSE : le vocabulaire de la prévention, l’évaluation des risques, le plan de prévention
• Le système de management de la sécurité et la contribution potentielle du CSE.

OUTILS PÉDAGOGIQUES

• Exercices sur les documents de l’entreprise et dans le cadre de la visite des locaux
• Documents de l’entreprise (à fournir en amont)
• Films pédagogiques INRS selon les activités de l’établissement et es besoins
• Apports de connaissances et échanges avec le formateur
• Études de cas et de documents
• Exercices
• Discussions

INFORMATIONS PRATIQUES

Public : tout public
Prérequis : Être président du CSE
Validation du stage : Attestation de Formation. Feuille de présence.
Encadrement de la formation : Ingénieur en Prévention des risques et nuisances technologiques, Expert juridique, Formateur Santé Sécurité au Travail.
Recyclage réglementaire : Tous les 4 ans.