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Plan de prévention - Suivi et coordination des EU

La circulaire DRT n°93/14 du 18 Mars 1993 Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux travaux relatifs à la construction et à la réparation navale (cf. R4511-2), aux chantiers du bâtiment et au génie civil (cf. R4511-3 – L4532-2) mais au chef de l’entreprise utilisatrice et au chef de l’entreprise extérieure lorsqu’une entreprise extérieure fait intervenir des travailleurs pour exécuter ou participer à l’exécution d’une opération, quelle que soit sa nature, dans un établissement d’une entreprise utilisatrice, y compris dans ses dépendances ou chantiers. (R4511-1)

R4513- 1 :
Pendant l’exécution des opérations, chaque entreprise met en œuvre les mesures prévues par le plan de prévention.
Le chef de l’entreprise utilisatrice s’assure auprès des chefs des entreprises extérieures que les mesures décidées sont exécutées. Il coordonne les mesures nouvelles à prendre lors du déroulement des travaux.