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Les 9 principes généraux de prévention
Les risques professionnels font partie de la vie de celui qui travaille. Chacun a un rôle à jouer pour préserver la santé et la sécurité des personnes dans l’entreprise. Ces 9 principes guident à chaque instant les actions de celles et de ceux qui s’impliquent dans la lutte contre les risques professionnels.
Article L4121-2 du code du travail
« L’employeur met en œuvre les mesures prévues à l’article L. 4121-1 sur le fondement des 9 principes généraux de prévention. »
Les 9 principes de prévention ont été hiérarchisés. Ceci a l’avantage de s’intéresser à l’ensemble des facteurs de risques qu’ils soient organisationnels, techniques, humains…
1 - Eviter les risques : Supprimer le danger ou l’exposition à celui-ci ou, à défaut, le réduire et éviter ceux qui ne peuvent l’être.
2 - Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités : Apprécier leur nature et leur importance, notamment lors de l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels, afin de déterminer les actions à mener pour assurer la sécurité et garantir la santé des travailleurs.
3 - Combattre les risques à la source : Intégrer la prévention le plus en amont possible, dès la conception des équipements, des modes opératoires et des lieux de travail.
4 - Adapter le travail à l’Homme : Adapter la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé.
5 -Tenir compte de l’état d’évolution de la technique : Assurer une veille régulière pour mettre en place des moyens de prévention répondant aux évolutions techniques et organisationnelles.
6 - Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou par ce qui est moins dangereux : Prioriser la suppression du danger par rapport à sa réduction. Éviter l’utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres.
7 - Planifier la prévention : Intégrer dans un ensemble cohérent la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés aux différentes formes de harcèlement, telles que celles prévues dans le code du travail.
8 - Prendre des mesures de protection collective : Privilégier des protections collectives et si nécessaire les compléter par des équipements de protection individuelle uniquement en complément.
9 - Donner les instructions appropriées aux travailleurs : Donner aux salariés et aux intervenants les informations nécessaires à l’exécution de leurs tâches dans des conditions de sécurité optimales. Il s’agit notamment de leur fournir les éléments nécessaires à la bonne compréhension des risques encourus et ainsi de les associer à la démarche de prévention.